Quelques documents de référence

Corpus de connaissances partagées sur l’autisme et les autres troubles envahissants du développement

• Haute Autorité de Santé. Autisme et autres troubles envahissants du développement – Etat des connaissances. Saint-Denis : HAS, 2010

Plans

• Plan autisme 2008-2010 : Construire une nouvelle étape de la politique des troubles envahissants du développement et en particulier de l'autisme. Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
• Evaluation de l'impact du Plan Autisme 2008-2010. Valérie LETARD, décembre 2011

Législation

• Loi n° 75-534 du 30 juin 1975 Loi d'orientation en faveur des personnes handicapées
• Circulaire n°95-12 du 27 avril 1995 Prise en charge des enfants, adolescents et adultes autistes
• Loi n° 2002-2 du 02 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale
• Loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
• Circulaire DGAS/DGS/DHOS/3C/2005/124 du 8 mars 2005 Relative à la politique de prise en charge des personnes atteintes d'autisme et de troubles envahissants du développement (TED)
• Circulaire interministérielle N°DGCS/DGOS/DGS/CNSAl2010/292 du 27 juillet 2010 relative à la mise en oeuvre régionale du plan autisme 2008·2010

Recommandations

• ANESM. Recommandations de bonnes pratiques professionnelles. Pour un accompagnement de qualité des personnes avec autisme ou autres troubles envahissants du développement. Saint-Denis : ANESM, janvier 2010. 58 p.
• Accéder à toutes les recommandations publiées par l'Agence Nationale de l'Evaluation et de la qualité des établissements et des services Sociaux et Médico-sociaux (ANESM) : http://www.anesm.sante.gouv.fr/spip9242.html?page=article&id_article=375
• Haute autorité de santé (HAS). Autisme et autres troubles envahissants du développement : diagnostic et évaluation chez l'adulte - Recommandations. Paris : HAS, 2011. 23 p.
• Haute autorité de santé (HAS). Autisme et autres troubles envahissants du développement : diagnostic et évaluation chez l'adulte - Argumentaire scientifique. Paris : HAS, 2011. 119 p.
• Haute Autorité de Santé (HAS). Autisme et autres troubles envahissants du développement : diagnostic et évaluation chez l’adulte : Note de cadrage. Paris : HAS, 2010
• Haute Autorité de Santé (HAS). Autisme et autres troubles envahissants du développement : programmes et interventions chez l’enfant et l’adolescent : Note de cadrage de recommandations de bonne pratique. Paris : HAS, 2010
• BAGHDADLI Amaria. Recommandations pour la pratique professionnelle du diagnostic de l'autisme. Paris : HAS, juin 2005

Rapports

• Ministère de l'Éducation nationale, Direction générale de l'Enseignement scolaire. Scolariser les élèves autistes ou présentant des troubles envahissants du développement. Paris : SCEREN, 2009. 87 p.
• Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments (AFSSA). Efficacité et innocuité des régimes sans gluten et sans caséine proposés à des enfants présentant des troubles envahissants du développement (autisme et syndromes apparentés). Maisons-Alfort : AFSSA, avril 2009. 71 p.
• ANCREAI. Etude méthodologique sur la mesure et l'analyse des besoins des personnes atteintes d'autisme et de troubles envahissants du développement. 2005
• BELORGEY J-M. Accès aux soins des personnes en situation de handicap : Rapport de la commission d'audition publique - Paris, 22 et 23 octobre 2008. Paris: Haute Autorité de Santé (HAS), 2009
• BLANC Paul. Rapport d'information n°359 au nom de la commission des Affaires sociales sur l'application de la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. Juillet 2007
• CHOSSY J.F. La situation des personnes autistes en France : besoins et perspectives. Rapport remis au Premier Ministre. Septembre 2003
• Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé. Avis n°102 "Sur la situation en France des personnes, enfants et adultes, atteintes d'autisme". Décembre 2007
• GOHET Patrick. Bilan de la loi du 11 février 2005 et de la mise en place des Maisons Départementales des Personnes Handicapées. Août 2007
• IGAS. Les placements à l'étranger des personnes handicapées françaises : rapport n°2005-143. 2005

Recherches

• Haute Autorité de Santé (HAS), Fédération Française de Psychiatrie (FFP). Dépistage et diagnostic de l'autisme. Recommandations sur le dépistage et le diagnostic de l'autisme infantile et des autres troubles envahissants du développement pour les professionnels de première ligne. Paris : DGAS, DGS, décembre 2008
  
• BAGHDADLI Amaria. Interventions éducatives, pédagogiques et thérapeutiques proposées dans l'autisme. Juin 2007
• BAGHDADLI Amaria, RATTAZ Cécile, LEDESERT Bernard, Association nationale des Centres de ressources autisme (ANCRA), Association nationale des CREAI (ANCREAI), CRA du Languedoc-Roussillon, Observatoire régional de la santé du Languedoc-Roussillon. Etude des modalités d'accompagnement des personnes avec troubles envahissants du développement (TED) dans trois régions françaises. Mars 2011
• BAGHDADLI Amaria. Description de l'accueil en établissements et services des personnes avec des troubles envahissants du développement : enquête pilote en Languedoc-Roussillon. Juin 2007
• BARREYRE Jean-Yves, BOUQUET Clotilde, PEINTRE Carole. Les enfants et adolescents souffrant d'autisme ou de syndromes apparentés pris en charge par les établissements et services médico-sociaux. Etudes et résultats n°396. Paris : DREES, avril 2005. 8 p.
• BARREYRE Jean-Yves, BOUQUET Clotilde, PEINTRE Carole. Les adultes souffrant d'autisme ou de syndromes apparentés pris en charge par les établissements médico-sociaux. Etudes et résultats n°397. Paris : DREES, avril 2005. 8 p.
• Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA). Maisons départementales des personnes handicapées et Centres de ressources pour l’autisme : Construire des pratiques communes pour mieux accompagner les troubles envahissants du développement. Actes de la première rencontre nationale - 8 décembre 2009. Paris : CNSA, 2010. 96 p.
• Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA). Aide à l'adaptation et à la planification de l'offre médico-sociale en faveur des personnes handicapées vieillissantes. Paris : CNSA, 2010, 70 p.

Guides

• Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA). Guide méthodologique pour la mise en œuvre de la procédure généralisée d'appel à projet et l'élaboration du cahier des charges. Paris : CNSA, septembre 2010. 49 p.